Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CB. Be Card
THEVENIN Carmelina

Numéro de dépôt :
98721763
Date de dépôt :
09/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/03/2008

Présentation de la marque CB. Be Card

Déposée le 9 mars 1998 par THEVENIN Carmelina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CB. Be Card » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est THEVENIN Carmelina, domicilié(e) 9, rue Gagnereaux, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEVENIN Carmelina - France.

La marque CB. Be Card a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB. Be Card est expirée depuis le 9 mars 2008.

THEVENIN Carmelina a également déposé les autres marques suivantes : L'ATOUT EN MAINS


THEVENIN Carmelina - 9, rue Gagnereaux, 21000 DIJON - France


THEVENIN Carmelina - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Tapis de souris (informatique) Papier et carton pour la papeterie, articles pour la reliure ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) cartes à jouer, agendas, calendriers, répertoires, presse-papiers - corbeilles à courrier, blocs (papeterie), sous-mains. Cuir et imitations du cuir malles et valises, cartables porte-documents, étuis pour clés, mallettes pour documents porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuille, sacs à mains, sacs de voyage. Jeux, jouets, tapis de jeux, jeux de société, jetons pour jeux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].